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Assurance-accidents complémentaire: brochures / formulaires

Il existe toute une série d’imprimés et de matériel d’information à propos de l’assurance-accidents. Ils vous sont présentés ci-après en un clin d’œil.

 

IMPRIMES 

DESCRIPTON

Aperçu de tous les produits L’offre ÖKK 2019 pour entreprises
L’assurance par convention auprès de ÖKK
Recueil des informations les plus importantes en rapport avec l’assurance par convention selon la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA)
Sortie de collaborateurs / devoir d'information de l'employeur
Devoir d'information de l'employeur en cas de sortie de collaborateurs
Informations pour employeurs face à des cas de prestations Mémento «Informations pour employeurs face à des cas de prestations»
ÖKK SunetOnline
Déclaration électronique de maladie et d’accident
Déclaration de la masse salariale LAA
Déclaration de la masse salariale et de l'effectif
Déclaration de la masse salariale CLAA
Déclaration de la masse salariale et de l'effectif
Guide de la déclaration de salaires LAA/CLAA
Instructions en vue de déterminer la masse salariale dans le régime obligatoire de la LAA et dans l'assurance complémentaire à la LAA
CGA ÖKK ASSURANCE-ACCIDENTS
Conditions générales de l’assurance-accidents (2017)
Mémento ÖKK ASSURANCE-ACCIDENTS
Mémento de l'assurance-accidents
CGA ÖKK ASSURANCE-ACCIDENTS COMPLEMENTAIRE
Conditions générales des assurances complémentaires à la LAA (2017)
Condition complémentaire pour le produit de rentes
Condition complémentaire pour le produit de rentes de ÖKK ASSURANCE-ACCIDENTS COMPLEMENTAIRE
Conditions d’assurance
Conditions d’assurance

Commandes d'imprimés et de formulaires 

 

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